Etats généraux de la Mer et de la Marine à Bordeaux
Publié le :
10/05/2019
10
mai
mai
05
2019
Le Professeur Hubert Delzangles est intervenu le 10 mai aux Etats généraux de la Mer et de la Marine à Bordeaux sur le thème: "Atteintes à l'environnement en mer, quelle(s) protection(s), quelle(s) responsabilité(s)".
Ont été abordés les thèmes du préjudice écologique pur avec l'exemple de l'affaire de l'Erika, mais aussi les pollutions d'origine tellurique en prenant comme exemple les décisions du Tribunal administratif de Caen sur les "algues vertes" et les atteintes aux Airs marines protégées, notamment dans le Parc national des Calanques avec le récent jugement du Tribunal administratif de Marseille sur les boues rouges de Gardanne... La version orale de la contribution sera bientôt en ligne sur le site https://www.cabinetarcc.com.
HD.
Historique
-
Etats généraux de la Mer et de la Marine à Bordeaux
Publié le : 10/05/2019 10 mai mai 05 2019Droit de l'environnementVie du cabinetLe Professeur Hubert Delzangles est intervenu le 10 mai aux Etats généraux de...
-
Atteintes à l’environnement en Mer, quelle(s) protection(s), quelle(s) responsabilité(s) ?
Publié le : 09/05/2019 09 mai mai 05 2019Droit publicDroit de l'environnementVie du cabinetLe Professeur Hubert Delzangles représentera le Cabinet ARCC aux Etats généra...
-
Assemblée générale annuelle du Syndicat Départemental de l'Hôtellerie de Plein Air de la Gironde
Publié le : 04/05/2019 04 mai mai 05 2019Vie du cabinetINTERVENTION SDHPAG Maître Thomas FERRANT et Maître Yolène DAVID représen...
-
LE CABINET ARCC A LA FORMATION SUR LES APPROCHES PRATIQUES DU CONTENTIEUX EUROPEEN
Publié le : 06/04/2019 06 avril avr. 04 2019Vie du cabinetLE CABINET ARCC ETAIT PRESENT A LA FORMATION DE LA DELEGATION DES BARREAUX DE...
-
Konferenz : Blickwechsel auf dem Biomethan in Frankreich und Deutschland.
Publié le : 22/03/2019 22 mars mars 03 2019Droit de l'environnementVie du cabinetHerr Rechtsanwalt Thomas FERRANT und Herr Professor Hubert DELZANGLES haben d...Source : www.francoallemand.com
-
Colloque: Regards croisés sur le biométhane en France et en Allemagne
Publié le : 19/03/2019 19 mars mars 03 2019Droit de l'environnementVie du cabinetMaître Thomas FERRANT et le Professeur Hubert DELZANGLES et ont représenté le...Source : www.francoallemand.com
-
CONFERENCE CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE FRANCO-ALLEMANDE
Publié le : 06/03/2019 06 mars mars 03 2019Vie du cabinetMaître Clémence RADE et Maître Thomas FERRANT étaient présents à BERLIN, le 1...