Historique
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Universités d’été de la transition énergétique co-organisées par le Professeur Hubert Delzangles.
Publié le : 08/09/2020 08 septembre sept. 09 2020Vie du cabinetEnvironnement, énergie et infrastructuresEnvironnement, énergie et infrastructures / Droit de l'environnementEnvironnement, énergie et infrastructures / Droit de l'énergieEnvironnement, énergie et infrastructures / Energies renouvelablesLe Professeur Hubert Delzangles a co-organisé, dans le cadre de ses activités...
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Réforme de certains rapports juridiques entre les normes en matière d’urbanisme :
Publié le : 02/07/2020 02 juillet juil. 07 2020Urbanisme et aménagement urbainUrbanisme et aménagement urbain / Plan local d'urbanismeEnvironnement, énergie et infrastructures / Droit de l'environnementEnvironnement, énergie et infrastructures / Energies renouvelablesL’Ordonnance n° 2020-745 du 17 juin 2020 vient rationaliser la hiérarchie des...
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PUBLICATION DE LA PROGRAMMATION PLURIANNUELLE DE L’ENERGIE ET DE LA STRATEGIE BAS CARBONE
Publié le : 01/06/2020 01 juin juin 06 2020Environnement, énergie et infrastructuresEnvironnement, énergie et infrastructures / Droit de l'environnementEnvironnement, énergie et infrastructures / Droit de l'énergieEnvironnement, énergie et infrastructures / Energies renouvelablesLa programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) et la stratégie nationale b...
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PRECISIONS SUR LA RESILIATION DES CONVENTIONS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE L’IMPLANTATION D’OMBRIERES PHOTOVOLTAÏQUES
Publié le : 05/05/2020 05 mai mai 05 2020Environnement, énergie et infrastructuresEnvironnement, énergie et infrastructures / Energies renouvelablesNombre de porteurs de projets se voient octroyer des conventions d’occupation...